du lundi au vendredi, de 9 h à 19 hsasgeneralsolution@gmail.com06 31 51 90 66

MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site

Le site www.generalsolution.fr est édité par :

GENERAL SOLUTION
Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital de 10 000 €
Siège social : Bureau 3, 5 Impasse de la Colombette, 31000 Toulouse
SIREN : 982 238 487
SIRET : 982 238 487 00010
RCS Toulouse : 982 238 487
TVA intracommunautaire : FR03 982238487
Téléphone : 06 31 51 90 66
E-mail : sasgeneralsolution@gmail.com

Directeur de la publication : Soufian Mostefai, président de GENERAL SOLUTION.

Hébergement

Hébergeur : Repaint – Autoember Inc. – 1009 North Baywood Drive – Michigan – États-Unis.

Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, illustrations, logos et autres contenus présents sur ce site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation ou utilisation, totale ou partielle, sans l’autorisation préalable de GENERAL SOLUTION est interdite.

Les marques, avis et contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Responsabilité

GENERAL SOLUTION s’efforce de fournir des informations exactes et actualisées. Ces informations sont néanmoins présentées à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.

GENERAL SOLUTION ne peut être tenue responsable d’une interruption du site, d’une erreur, d’une omission ou de l’utilisation des informations présentées sur le site.

Liens et services externes

Le site peut contenir des liens ou intégrer des services provenant de sites tiers. GENERAL SOLUTION n’exerce aucun contrôle sur ces services et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leur fonctionnement.

Données personnelles

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont précisées dans la page « Politique de confidentialité ».

Droit applicable

Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les règles légales de compétence territoriale s’appliquent.